Mentions légales

Directeur de la publication :

Franck Gourdy, président de Meaux Marne Ourcq Tourisme

Contacter Meaux Marne Ourcq Tourisme :

Meaux Marne Ourcq Tourisme

5, place Charles de Gaulle,

77100 Meaux

Tél : 01 64 33 02 26

Mél : tourisme@meaux.fr

Les photos du site ne sont pas libres de droit.

Le site est réalisé et hébergé par la société CIMEOS,

6 rue Gaston Prétot, 25200 MONTBELIARD

Informations techniques

L'utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence des moyens nécessaires pour accéder et utiliser à ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.
L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficultés techniques.
Pour des raisons de maintenance, l’Office de Tourisme du Pays de Meaux pourra interrompre le site et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs.
L’Office de Tourisme du Pays de Meaux met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

Loi Informatique et libertés

L'utilisateur est informé, conformément à l'article 27 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, que les informations facultatives qu'il communique en répondant s'il le souhaite aux formulaires présents sur le site permettent de répondre à sa demande, et sont destinées à l’Office de Tourisme du Pays de Meaux, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale ainsi que, sauf opposition de sa part, aux autres sociétés du groupe ou aux sociétés partenaires de l’Office de Tourisme du Pays de Meaux.
L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification relativement à l'ensemble des données nominatives le concernant en écrivant à l'Office de Tourisme du Pays de Meaux à l’adresse suivante : Office de Tourisme du Pays de Meaux, 5, place Charles de Gaulle, 77100 Meaux

Droit d'auteur, droits sur les textes, photos, vidéos et dessins

Le présent site constitue une œuvre dont l’Office de Tourisme du Pays de Meaux est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
 

Toute mise en réseau ou rediffusion, même partielle, sont strictement interdites. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé ou dans le cadre d'activité de recherche ou d'enseignement conforme aux dispositions de l'article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle, et sous réserve du respect des conditions suivantes :

- Gratuité de la diffusion,
- Respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte,
- Indication claire de la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias sous la forme "ce document provient du site tourisme-paysdemeaux.fr"
En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d'information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.
Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.